Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le site SplashMap est édité à titre non professionnel par :
Rémy Pelletier
Adresse : Le Bignon, France
Email : contact@splashmap.fr
SplashMap est un projet édité par des personnes physiques, sans but lucratif et sans activité commerciale. Conformément à l'article 6-III-2 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'éditeur non professionnel peut ne pas rendre publiques les coordonnées mentionnées au 1° du même article ; ces éléments ont été communiqués à l'hébergeur du site.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Rémy Pelletier.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com
4. Données et base de données
Les données du site sont hébergées par :
Supabase Inc.
970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
Site web : supabase.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
L'ensemble des éléments visuels du site SplashMap — notamment les images, logos, illustrations, captures d'écran, maquettes et éléments graphiques de l'interface — sont la propriété exclusive de SplashMap et sont protégés par le droit d'auteur en application des articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, capture d'écran, copie, diffusion, modification ou exploitation de ces éléments, à des fins commerciales ou non, sans l'autorisation écrite préalable de SplashMap, constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, passible de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 € d'amende.
6. Données cartographiques
Les cartes utilisées sur ce site sont fournies par :
OpenStreetMap contributors
Les données sont disponibles sous la licence Open Database License (ODbL).
© OpenStreetMap contributors
7. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et pour des fonctionnalités d'authentification. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
8. Contact
Pour toute question concernant les mentions légales, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact.